Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site dotapilot.fr est édité par :

• Raison sociale : José Biencinto
• Forme juridique : Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
• Siège social : Route de l'Aveyron, Montauban
• SIREN : 952 146 256
• Directeur de la publication : José Biencinto
• Contact : contact@dotapilot.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Netlify, Inc.
• 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Site web : netlify.com

Les données applicatives sont stockées par Supabase, Inc. (siège à San Francisco, CA, États-Unis) sur des serveurs situés dans l'Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site DotaPilot (textes, graphismes, logiciels, images, logos) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, sans l'autorisation expresse de l'éditeur est interdite.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

5. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement de l'application (authentification, session). Aucun cookie publicitaire ou de tracking n'est déposé. Le service Sentry collecte des données techniques anonymisées à des fins de surveillance des erreurs.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.